Cet ouvrage s’intéresse au rôle de la gouvernance des institutions financières et de leurs dirigeants dans la protection des épargnants lors de la prestation des services d’investissement (conseil, gestion de patrimoine, négociation). L’auteure étudie les facteurs d’influence de nature organisationnelle (activités de direction, de gestion et de surveillance) des manquements professionnels des représentants pouvant causer des préjudices aux épargnants (pertes financières et autres) dans la prestation des services d’investissement.
Afin d’atteindre cet objectif, l’auteure fait appel au Swiss Cheese Model. Selon l’application de ce modèle, elle fait ressortir la présence de facteurs d’influence de nature organisationnelle des manquements professionnels, dont: (1) la nature complexe des entreprises de services d’investissement en raison notamment de la convergence de l’offre de services au sein des groupes financiers intégrés et de la nature professionnelle des services offerts; (2) l’existence d’un dilemme accru entre la profitabilité des entreprises et la protection des épargnants au sein de ces entreprises qui favorise la prise de décisions faillibles par les dirigeants de ces entreprises; (3) l’influence de ces décisions sur les entreprises, incluant l’implantation d’une culture d’entreprise problématique, l’imposition d’une double contrainte aux employés, l’affaiblissement des systèmes de conformité et la complaisance des surveillants.
Cet ouvrage illustre aussi la prise en compte de ces facteurs d’influence et la mise en œuvre de l’approche systémique dans l’encadrement juridique actuel des services d’investissement.
En somme, cet ouvrage fait ressortir l’importance de prendre en compte les aspects organisationnels dans l’encadrement juridique des services d’investissement et d’envoyer un message clair à l’ensemble des acteurs dans ces entreprises (incluant les dirigeants, les surveillants et autres employés) au regard de la protection des épargnants.
Consultation
Cet ouvrage est notamment disponible sur La Référence (EYB2021PEI1 à EYB2021PEI56) et dans le catalogue de Thomson Reuters.
Cette parution constitue une adaptation et une mise à jour d’une thèse de doctorat. Cette version originale est disponible dans le dépôt institutionnel Corpus UL.
Référence bibliographique
DUCLOS, C., La protection des épargnants dans l’industrie des services d’investissement : une analyse de l’influence des défaillances organisationnelles sous l’angle du Swiss Cheese Model, coll. CÉDÉ, Éditions Yvon Blais, Montréal, 2021, 637 p.
