Les professeures Cinthia Duclos et Raymonde Crête ainsi que l’avocat et chargé de cours Martin Côté, en collaboration avec la doctorante Salomé Paradis, ont récemment publié un nouvel ouvrage sur le droit des services d’investissement.
Intitulé «Droit des services d’investissement – Encadrement des intermédiaires financiers et protection des épargnants», l’ouvrage est paru aux éditions Thomson Reuters en décembre 2024.
Sa réalisation a été possible grâce au soutien de l’Autorité des marchés financiers (AMF), qui a octroyé une subvention pour le projet de recherche «Pour une approche intégrée et simplifiée de l’encadrement des services d’investissement». Cette publication a aussi été rendue possible grâce au soutien du Laboratoire en droit des services financiers (LABFI) et de ses partenaires, l’AMF et Beneva.
Résumé
Cet ouvrage porte sur l’encadrement juridique des services d’investissement et la protection des épargnants dans les secteurs des valeurs mobilières, de l’assurance de personnes et de la planification financière au Québec et au Canada. Plus particulièrement, il s’intéresse aux intermédiaires financiers qui offrent des services de conseils en investissement, de gestion de portefeuille, d’offre et de négociation de produits ou instruments financiers. L’attention des auteurs porte sur les entreprises (personnes morales, sociétés de personnes, cabinets, sociétés autonomes et représentants autonomes) de même que sur les dirigeants (administrateurs, membres de la haute direction, directeurs de département, directeurs de succursales, surveillants, etc.) et les représentants qui œuvrent au sein de celles-ci. L’analyse couvre les services offerts sur une base individualisée, excluant ainsi du champ d’analyse les services de gestion collective, telle la gestion d’un fonds d’investissement ou d’une caisse de retraite.
L’ouvrage vise à enrichir les connaissances sur divers aspects de l’encadrement des services d’investissement encore peu explorés en droit québécois et canadien des services financiers. Ensuite, il a pour but de présenter, de manière pédagogique, les différents acteurs de cette industrie et leur encadrement juridique afin de favoriser une meilleure compréhension de ce secteur hautement complexe et des enjeux qu’il soulève. Enfin, à la lumière des constats qui se dégagent de l’analyse de cet encadrement, il propose des pistes de réflexion et de solution en vue d’assurer une meilleure protection des épargnants et de préserver la confiance du public dans ce secteur de l’industrie des services financiers.
